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La guerre des noms est ouverte

mardi, 9 novembre, 2010 - 17:17

Le gouvernement espagnol de Jose-Luis (Rodriguez) Zapatero veut mettre fin à l’un des bastions du modèle patriarcal: la prédominance du patronyme sur le matronyme. En Italie, en France et en Belgique, l’égalité homme-femme peine à s’imposer dans le registre de l’état civil.

Le texte de loi en discussion aux Cortes prévoit qu’en cas de désaccord des parents, le nom de famille des enfants sera fonction de l’ordre alphabétique. Les Espagnols portent le nom de leurs deux parents, mais jusqu’à une loi de 1999, c’était celui du père qui passait en premier.

L’Espagne fait ainsi un pas de plus que la France, qui, avec la réforme en vigueur depuis 2005, autorise les parents à choisir le nom de leur enfant, mais impose celui du père en cas de désaccord.

En toile de fond de cette réforme: l'éternel débat sur la reconnaissance symbolique de la paternité à travers le nom du père, qui lui, n’a pas porté l’enfant. A chacun son empreinte sur l’enfant : la grossesse ou le nom.

L’ordre alphabétique a l’avantage d’être objectif, mais il suscite le rejet de certains qui dénoncent le potentiel appauvrissement des noms de famille. Ceux commençant par les dernières lettres de l’alphabet seraient susceptibles de disparaître de l’annuaire.

D’aucuns estiment que le système allemand, qui détermine le nom de famille à partir d’un tirage au sort lors de désaccord entre les parents, est le plus neutre.

Toutefois, le ministre espagnol de la Justice, Francisco Caamaño, estime qu’il s’agit d’un faux problème, puisque, "les parents se mettront d’accord dans 99% des cas".

Réaction macho-épidermique

Cela n’a pas apaisé le Parti Populaire (PP), principal parti d’opposition, qui peine toutefois à expliquer sa réaction épidermique à la nouvelle norme d’autant que cette dernière suit une recommandation du Conseil de l’Europe. L'organisation européenne plaide pour supprimer les discriminations par le patronyme entre hommes et femmes.

Par ailleurs, le très conservateur Institut de Politique Familiale, estime que le projet de loi constitue "une nouvelle attaque frontale à l’institution familiale". Au rang des autres "agressions" du Gouvernement Zapatero à la famille traditionnelle figurent notamment, pour les milieux conservateurs espagnols, la loi sur l’avortement et le mariage homosexuel.

D’autres pays comme la Belgique ont tenté des réformes, sans succès. L’actuelle législation belge impose toujours le nom du père dans l’immense majorité des cas.

Idem en Italie, où le patronyme vient toujours du père. Aucun article dans le code civil ne l’établit explicitement, mais la coutume est tellement forte qu'elle a pris la valeur d'une loi. Plusieurs projets proposant de donner aux enfants la possibilité d’ajouter le nom de famille de la mère, ou de choisir entre les deux ont été rejetés par les députés. Il y a néanmoins eu des jugements de tribunaux en ce sens, comme celui de Luques en 1984, qui avait reconnu à un enfant légitime le droit d’ajouter le nom de famille de sa mère. Depuis un an cependant, il est possible d’accoler le nom maternel, mais pas à la naissance. Ce changement demande près d’un an de démarches administratives.

"Joana Filipa Melo Pereira Santos Abreu da Silva de Douros"

Au Portugal, le problème s’est posé différemment. En 2007, la loi a mis un peu d’ordre dans les noms portugais, devenus au cours des siècles de lecture difficile. Désormais les citoyens portugais doivent se limiter à six mots (simples ou composés), deux pour le prénom, et quatre pour les noms de famille.  Joana Filipa Melo Pereira Santos Abreuda Silva Douros doit désormais limiter nom à, plus simplement, Joana Filipa Melo Pereira Santos Abreu. Point final.

Ceci afin d’éviter l’extravagance des références multiples aux aïeuls, bisaïeuls et trisaïeuls. Aujourd’hui l’énumération complète du patronyme est le plus souvent perçue comme une vantardise nouveau riche, dans la mesure où la collection patronymique était l’apanage de la noblesse, à l’instar des particules françaises.

Le problème du patronyme se pose de nouveau au moment du mariage : dire "oui", c’est aussi, pour l’épouse, prendre le risque de perdre son nom. En Espagne, une femme mariée conserve son nom de famille, comme il est possible de le faire également au Portugal. En Italie en revanche, il est possible, pour les femmes, de porter le nom de famille de leur mari ou de l’ajouter au leur.

C’est aussi le cas en France. Dans ce pays, le véritable nom est toutefois celui qui est inscrit sur le livret de famille. Si bien qu’une femme, si elle prend le nom de son mari, ne perd jamais celui qu’elle portait à l’origine. Cette réalité juridique est pourtant peu connue, au point que certaines femmes mariées peinent à faire respecter leur choix de conserver leur nom de jeune fille auprès d’institutions comme les banques. Un autre front de la guerre des patronymes.

Portugais par le nom, étranger par le prénom

Comme les Espagnols, les Portugais peuvent conserver le nom de leur mère. Une femme en se mariant peut également conserver son nom de jeune fille. La loi autorise également de donner un prénom étranger à un enfant, parce que ses parents sont eux-mêmes étrangers ou parce que l’enfant est né à l’étranger. C’est à ce niveau qu’apparait une exigence spécifique. Elle vient des "luso-descendants", qui veulent conserver le prénom qu’ils ont reçus dans le pays de leur naissance.

Le ministère de la justice recense environ 600 demandes par an dans ce sens. Jusqu’en 1982, la loi interdisait la possibilité de donner un prénom reconnu à l’étranger, et la plupart des immigrés devaient "portuguaisiser" leurs noms. Michel dos Santos n’était pas admis, et sonnait d’ailleurs curieusement aux oreilles des portugais du Portugal. Aujourd’hui un Pascal Teixeira da Silva ne choque plus : c’est le nom de l’ambassadeur de France au Portugal dont les grands-parents étaient portugais.


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