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Pollution de l'air : l'Europe menace la France de sanctions

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Jeu, 16/02/2017 - 19:31

La Commission européenne a lancé un dernier avertissement : cinq pays membres, dont la France, ont deux mois pour prendre des mesures contre la pollution atmosphérique. A défaut de quoi la Cour de Justice de l'UE pourrait être saisie, et des sanctions financières décrétées.

La Commission européenne tape sur la table. Dénonçant plus de 400 000 morts au sein de l'Union européenne (UE) en raison de la pollution atmosphérique, Bruxelles vient d'adresser un dernier avertissement à cinq Etats membres : la France, l'Allemagne, l'Italie, l'Espagne et le Royaume-Uni. 19 zones sont concernées dans l'Hexagone, dont les trois principales villes que sont Paris, Marseille et Lyon. L'Allemagne compte quant à elle 28 zones concernées, le Royaume-Uni 16, l'Italie 12 et l'Espagne 3.

« Ces pays n'ont pas remédié aux infractions répétées aux limites en matière de pollution atmosphérique fixées pour le dioxyde d'azote (NO 2). La pollution par le NO 2 constitue une grave menace pour la santé. La plupart des émissions proviennent de la circulation routière », explique le communiqué émis par la Commission.

Coup de semonce contre le diesel

« La Commission européenne invite instamment cinq Etats membres à prendre des mesures afin de garantir une bonne qualité de l'air et de protéger la santé publique », poursuit le communiqué. Parmi ces mesures, l'UE recommande « la réduction du volume global du trafic, (...) le passage aux voitures électriques et/ou l'adaptation du comportement des conducteurs ».

Le communiqué rappelle également que « la réduction des émissions des véhicules à moteur diesel constitue une étape importante pour garantir le respect des normes de l'Union en matière de qualité de l'air ».

Si rien n'est entrepris par les Etats dans un délais de deux mois, Bruxelles prévient qu'elle « pourrait décider de saisir la Cour de justice de l'UE ». Le début d'une longue procédure, qui pourrait déboucher sur des sanctions financières en cas de manquement répété.




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