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Les maires français ne sont pas à la noce en Europe

jeudi, 12 décembre, 2019 - 10:05

Beaucoup plus nombreux qu’ailleurs, les maires de l’Hexagone sont moins rémunérés et exercent souvent moins de pouvoir que leurs homologues européens. En Scandinavie, la taille moyenne des communes est 20 fois plus grande qu’en France.

Dans trois mois se dérouleront, comme tous les six ans, les élections municipales en France. Un scrutin local de proximité qui, traditionnellement, intéresse les Français puisqu’ils sont appelés à renouveler près de 34.700 conseils municipaux dont 20.000 représentent des communes de moins de 500 habitants.

Beaucoup de maires sortants, en particulier dans les petites communes, n’ont pas l’intention de se représenter : trop de soucis, trop de responsabilités et, en même temps, un pouvoir de décision qui leur échappe de plus en plus.

Le nombre de maires en France est une exception dans l’UE. Pour ne parler que de nos voisins d’Europe occidentale, un pareil nombre de communes ne se retrouve nulle part. Il n’y en a que 11.000 en Allemagne, environ 8000 en Italie et en Espagne, moins de 600 en Belgique, moins de 400 aux Pays-Bas.

Sans parler des Suédois et des Danois qui ont opéré, ces dernières décennies, un regroupement spectaculaire de leurs communes pour n’en conserver que 290 en Suède et 98 au Danemark.

Pour ce dernier pays de 5,6 millions d’âmes, cela donne une taille moyenne de commune de 57.000 habitants contre moins de 2000 en France !

Appellations nombreuses, pouvoirs divers

La fonction de maire existe presque partout, même si on les appelle « bourgmestres » en Allemagne, en Belgique et dans le nord de l’Europe, « sindaco » en Italie ou « alcades »  en Espagne.

Mais deux grands pays n’ont pas un système unifié comme en France. En Allemagne, par exemple, la plupart des maires – qui ne portent pas tous d’ailleurs le titre de « bourgmestre » – sont élus désormais directement par la population et détiennent de ce fait plus de pouvoirs que d’autres maires élus par le conseil municipal.

En outre, selon les länder, la durée des mandats varie de six à huit, voire neuf ans alors que les conseils municipaux sont souvent élus pour 5 ans, les mandats de maire et de conseillers étant ainsi déconnectés.

Au Royaume-Uni, la situation est encore plus singulière et particulièrement confuse. Il existe plusieurs types de maires de villes, de cités, de districts, d’arrondissements qui n’ont ni les mêmes pouvoirs, ni le même mode de désignation…

Ainsi Londres compte deux maires : le «Lord Mayor» qui étend sa juridiction honorifique sur la «City» et le maire « effectif » qui dirige l’ensemble du Grand Londres.

Représentants de l’Etat et/ou de la collectivité locale ?

Les fonctions de tous ces édiles ne sont pas nécessairement identiques. Une distinction doit être faite selon la nature de leur pouvoir.

En France, elle est double puisque le maire est à la fois représentant de l’Etat et chef d’une collectivité locale décentralisée. Cette double casquette ne se retrouve que dans deux pays conquis il y a deux siècles par la France napoléonienne qui a imposé le modèle administratif français. Il s’agit de la Belgique et de l’Italie.

Partout ailleurs, le maire et le conseil municipal ou communal n’ont que la seule responsabilité de diriger l’administration locale. Mais cette tâche peut-être très lourde, notamment dans les pays où les communes ont été regroupées.

Ainsi, au Danemark, la commune est responsable, comme en France, de la gestion des écoles primaires, de l’entretien des routes locales, de la gestion de l’eau, des déchets, mais elle a aussi en charge tous les services sociaux, la médecine psychiatrique et infantile, l’environnement, l’emploi…

Election directe ou indirecte

Comme en France, les maires sont élus ou désignés par le conseil municipal dans plusieurs pays. C’est le cas dans certaines régions d’Allemagne, dans la plupart des communes flamandes de Belgique, en Suède, au Danemark et en Espagne.

En revanche, l’élection directe du maire au suffrage universel domine outre-Rhin depuis les années 90, elle est généralisée en Wallonie belge, elle s’est répandue en Angleterre pour les grandes villes et elle est la règle en Italie depuis 1993.

Notons qu’aux Pays-Bas, les bourgmestres sont nommés pour six ans par décrets de la couronne sur proposition de deux candidats par les conseils municipaux.

Les municipales tous les 4, 5 ou 6 ans

La fréquence des élections municipales est diverse. En France, on sait que ces élections ont lieu tous les six ans. Cette durée, plutôt longue, est également appliquée en Belgique.

En Allemagne, la durée varie, selon les länder, entre 4 et 6 ans et, comme on l’a vu, ne coïncide pas forcément avec l’élection du maire.

En Italie, les municipales ont lieu tous les 5 ans. Enfin, dans les autres pays, Royaume-Uni, Espagne, Pays-Bas, Scandinavie, les conseils municipaux sont renouvelés tous les quatre ans.

Les maires français mal payés

En matière de rémunération, là aussi, le diversité règne. Tout d’abord, il arrive que les maires ne soient pas rémunérés – mais simplement défrayés – dans les petites communes espagnoles ou allemandes par exemple.

Sinon, la rémunération évolue généralement en fonction de la population de la ville. C’est le cas en France ou le maire d’une commune de moins de 500 habitants touchera 658 € bruts tandis que celui d’une ville de plus de 100.000 habitants recevra 5.640 €.

Ces valeurs sont inférieures aux rémunérations perçues chez nos voisins. En Italie, les maires perçoivent au moins 1.300 € par mois, en Belgique, au moins 1.600 € et en Espagne, pas moins de 2.500 €. Il est vrai que dans ces pays, les toutes petites communes sont beaucoup plus rares que dans l’Hexagone.

En Allemagne, le maire d’une agglomération de 10.000 habitants touchera environ 7.000 € contre 2.500 € en France. Quant au Danemark – où il est vrai, les communes sont vastes – les rétributions tournent autour de 7 à 8.000 € mensuels.

Les maires français sont donc globalement moins bien traités que leurs homologues. Et cela, aussi bien sur un plan salarial que sur les modalités d’exercice, voire de l’intérêt du mandat.

Cela pose le problème de la viabilité de toutes ces micro-administrations que constituent la plupart des communes dans l’Hexagone.


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